Choisir ce modèle Voir le catalogue
Actualités
Espace client

Mentions légales

Vous êtes ici :

Copyright

L' ensemble des éléments (textes, éléments graphiques) du site de la médiation Toulouse-Pyrénées est copyright ©MEDIATION TOULOUSE-PYRENEES. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur.
 
Le directeur de la publication est MEDIATION TOULOUSE-PYRENEES.

Le présent site web est hébergé par la société ADWIN, 71 rue des artisans – 30220 Aigues-Mortes, FRANCE – RCS Nîmes 408 180 206 – contact@adwin.fr 

Dispositions légales

  • Le site www.mediation-toulouse-pyrenees.org est la propriété de l'association "Médiation Toulouse-Pyrénées".
  • 13 rue des Fleurs
    31000 TOULOUSE
  • tel : 05 61 14 91 50
  • contact@mediation-toulouse-pyrenees.org

Loi informatique et liberté

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
N° CNIL : en cours
Pour cela écrivez à : contact@mediation-toulouse-pyrenees.org

Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composants notre collectivité. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.
Navigateur non pris en charge

Le navigateur Internet Explorer que vous utilisez actuellement ne permet pas d'afficher ce site web correctement.

Nous vous conseillons de télécharger et d'utiliser un navigateur plus récent et sûr tel que Google Chrome, Microsoft Edge, Mozilla Firefox, ou Safari (pour Mac) par exemple.
OK